Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : camparan.com les informations suivantes :
1. Informations légales :
Nom de la Société : LES GÎTES DE CAMPARAN
Reprénsetant légal : Lionel CAZASSUS
Adresse : 1 rue des genêts – 40 530 LABENNE
Tél : 06 89 25 81 50
Numéro SIRET LA VILLA OCEAN : 499 745 057 00038
Numéro SIRET CHALETS (petit et grand) : 499 745 057 00020
Numéro SIRET LA BERGERIE : 532 661 428 00013
Adresse de courrier électronique : lesgitesdecamparan@hotmail.fr
Création du site internet par Sébastien MURATET – Landeco – Webmaster indépendant
Le Responsable de la publication est : Lionel CAZASSUS
Contactez le responsable de la publication : lesgitesdecamparan@hotmail.fr
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Société Landeco – Sébastien MURATET
Contactez le Webmaster : contact@landeco.fr
Site internet Webmaster : https://www.landeco.fr
L’hebergeur du site est : O2Switch – Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont Ferrand – Tel : 04.44.44.60.40
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : lesgitesdecamparan@hotmail.fr.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.